CM du 14 janvier 2025 - Délibérations

D_2025_001 _ Désignation du sécretaire de séance

D_2025_002 _ Adoption du procès-verbal du 18 décembre 2024

D_2025_003 _ Election d'un poste d'Adjoint

D_2025_004 _ Election d'un poste d'Adjoint

D_2025_005 _ Election d'un poste d'Adjoint

D_2025_006 _ Mise à jour du tableau des indemnités des élus

D_2025_007 _ Règlement intérieur de fonctionnement S.E.J.A commune

D_2025_008 _ Plan communal de Sauvegarde (P.C.S)

D_2025_009 _ Convention de location foncière opérateur de téléphonie

D_2025_010 _ Convention de servitude pour l'implantation d'un ouvrage électrique pour un projet

D_2025_011 _ Convention de déneigement _ Ecole Saint-Vincent

D_2025_012 _ Protocole d'accord transactionnel

D_2025_013 _ Classe découverte CM1CM2 l’homme entre la nature et culture - Pont d’Arc–Maurice-T