ACTES ADMINISTRATIFS

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Publié le 18/02/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

D_2025_014 _ Désignation du sécretaire de séance
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D_2025_015 _ Adoption du procès-verbal du 14 janvier 2025
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D_2025_016 _ Désignation des membres titulaires et suppléants de la commission de contrôle de la
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4. D_2025_017 _ Remplacement de membres démissionnaires au Centre Communal d'Actions Sociales (C.C.A
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D_2025_018 _ Participation financière à l'opération de logements sociaux Route des Crêts CDC Habi
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D_2025_019 _ Participation financière à l'opération de logements sociaux Route des Crêts La Fonci
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D_2025_020 _ Convention quadripartite Commune _ E.P.F _ CDC Habitat Social _ La Foncière
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Publié le 14/02/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

Convocation à la commission de contrôle de listes électorales 14-02-2025
Convocation à la commission de contrôle de listes électorales 14-02-2025
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Publié le 11/02/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

Ordre du Jour CM du 13 février 2025
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Publié le 21/01/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

D_2025_001 _ Désignation du sécretaire de séance
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D_2025_002 _ Adoption du procès-verbal du 18 décembre 2024
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D_2025_003 _ Election d'un poste d'Adjoint
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D_2025_004 _ Election d'un poste d'Adjoint
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D_2025_005 _ Election d'un poste d'Adjoint
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D_2025_006 _ Mise à jour du tableau des indemnités des élus
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D_2025_007 _ Règlement intérieur de fonctionnement S.E.J.A commune
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D_2025_008 _ Plan communal de Sauvegarde (P.C.S)
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D_2025_009 _ Convention de location foncière opérateur de téléphonie
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D_2025_010 _ Convention de servitude pour l'implantation d'un ouvrage électrique pour un projet
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D_2025_011 _ Convention de déneigement _ Ecole Saint-Vincent
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D_2025_012 _ Protocole d'accord transactionnel
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D_2025_013 _ Classe découverte CM1CM2 l’homme entre la nature et culture - Pont d’Arc–Maurice-T
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Publié le 13/01/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

Ordre du Jour CM 14 janvier 2025
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Publié le 09/01/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

Delibération n°0110
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Delibération n°0111
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Delibération n°0115
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Delibération n°0116
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Delibération n°0117
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Delibération n°0118
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Delibération n°0119
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Delibération n°0120
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Delibération n°0121
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Delibération n°0122
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Delibération n°0123
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Delibération n°0124
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Publié le 13/12/2024 par Commune de Collonges-sous-Salève

Ordre du Jour CM 18 décembre 2024
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Note de Synthèse CM 18 décembre 2024
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Publié le 15/11/2024

CM du 17 octobre 2024 - Délibérations
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Publié le 30/10/2024 par Commune de Collonges-sous-Salève

Procès-Verbal voté du 26 juin 2024
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Publié le 30/10/2024 par Commune de Collonges-sous-Salève

Procès-Verbal voté du 18 septembre 2024
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